Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIR SUD OUEST
/
TERROIR SUD OUEST "TSO"
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERROIR SUD OUEST "TSO"
TERROIR SUD OUEST, SARL

Numéro de dépôt :
4332410
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TERROIR SUD OUEST \

Présentation de la marque TERROIR SUD OUEST "TSO"

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIR SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIR SUD OUEST "TSO" »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIR SUD OUEST domicilié(e) 1 RUE ZA DE LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIR SUD OUEST TSO, M. NICOLAS BOUILHAC domicilié(e) 1 RUE ZA DE LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

TERROIR SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes : DUC DE BERNAC , BB BARON DE BRESTIGNAC


TERROIR SUD OUEST, SARL - 1 RUE ZA DE LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France


TERROIR SUD OUEST TSO, M. NICOLAS BOUILHAC - 1 RUE ZA DE LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 8 juillet 2020 - Rejet total n°790312 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-08

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.